Juridique

Attestation d’hébergement Word : modèle prêt à remplir

Obtenir une attestation d’hébergement Word représente une nécessité pour de nombreuses démarches administratives en France. Ce document permet à une personne hébergée gratuitement de justifier son adresse de résidence auprès des préfectures, des mairies ou […]
Juridique

Pourquoi votre allergie en ce moment est plus forte que d’habitude

Vous ressentez une intensification inhabituelle de vos symptômes allergiques ces derniers temps ? Éternuements incessants, yeux larmoyants, congestion nasale persistante… Cette aggravation soudaine n’est pas le fruit de votre imagination. De nombreux facteurs environnementaux et […]
Juridique

Comment Plaisance du Touch réduit son empreinte carbone

Face aux défis climatiques actuels, les collectivités locales jouent un rôle déterminant dans la transition énergétique. Plaisance du Touch, commune dynamique de la métropole toulousaine, s’illustre par son engagement exemplaire en faveur de la réduction […]
Juridique

Définition du recyclage : enjeux et processus clés

Le recyclage représente aujourd’hui l’un des défis majeurs de notre société contemporaine, particulièrement dans le contexte énergétique où la gestion des ressources devient cruciale. Cette pratique, qui consiste à transformer les déchets en nouvelles matières […]
Juridique

Comment fonctionne le dispositif EDF OA pour votre installation

Le dispositif EDF OA (Obligation d’Achat) représente un mécanisme essentiel pour les producteurs d’énergie renouvelable souhaitant valoriser leur production électrique. Mis en place par les pouvoirs publics français, ce système garantit aux particuliers et aux […]
Juridique

Économie circulaire def : ce que ça change pour votre quotidien

L’économie circulaire représente bien plus qu’un simple concept théorique : elle constitue une véritable révolution dans notre façon de consommer, de produire et de gérer les ressources énergétiques. Contrairement au modèle économique linéaire traditionnel basé […]
Environnement durable

Les nouveaux systèmes juridiques : Un environnement durable pour la société

Le critère institutionnel fonde la meilleure partie pour l’application du Droit de l’environnement. L’écologie prend une place indispensable sur cette partie importante. L’ensemble de règles juridiques nées dans l’espace traverse un point important pour sa […]
Pas d'image
Agriculture

OGM: nouvelle procédure d’autorisation dans l’UE

« EU Corporate »: La puissance publique européenne abdique. Aux multinationales d’ouvrir le bal. Le groupe des Verts-ALE a voté contre le rapport de la libérale Frédérique Ries sur la nouvelle procédure d’autorisation des organismes génétiquement modifiés […]
Pas d'image
Agriculture

TTIP/TAFTA : le Cheval de Troie qui veut ouvrir en grand les portes de l’Union européenne aux OGM !

Bruxelles, Montreuil, le 29 septembre. Il semble de plus en plus évident que l’accord de libre échange entre les Etats-Unis et l’Union européenne (TAFTA/TTIP) va ouvrir en grand les portes de l’Union européenne et de […]
Pas d'image
Agriculture

PORT de Lorient, SPACE de Rennes; deux lieux, deux actions de désobéissance civique pour un même but.

Vendredi 19 septembre 2014, nous, Faucheurs Volontaires venant de toute la France, avons agis de façon non violente dans deux actions différentes et éloignées de désobéissance et de résistance civique (et physique) : – Au port […]
Pas d'image
Juridique

Tout ce qu’il faut savoir sur la TVA

La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt concernant les biens ou les services consommés par les clients. Les détails dans le présent article. Nombreuses sont les personnes qui gèrent des factures […]
Juridique

Entreprises : quelle forme juridique choisir ?

Chaque entreprise doit disposer d’une forme juridique, avant de devenir opérationnelle. L’entrepreneur choisira entre de nombreuses options, dès sa décision de se lancer dans le champ de la création entrepreneuriale. Elles ouvrent toutes vers un […]
Pas d'image
Juridique

Le bon choix d’un avocat

Le choix apparait souvent compliqué lorsqu’il s’agit de défendre ses droits. Un avocat intervient dans diverses situations et peut aussi bien mener une procédure en justice devant les tribunaux ou servir de simple conseiller. Savoir […]
Pas d'image
Juridique

La faillite et ses conséquences juridiques

Diriger une entreprise demande beaucoup de savoir-faire et surtout des compétences professionnelles convaincantes. Il arrive toutefois que la mort d’une société se produise. Cette situation implique de conséquences néfastes pour lui ainsi qu’à ses salariés. […]
Pas d'image
Juridique

Abattre les loups : autorisation rejetée !

C’est officiel : le Conseil d’État a rejeté ce lundi 18 décembre 2017 la demande d’autorisation d’abattre les loups par de nombreuses associations de Protection de l’Environnement. Ces dernières avaient pratiquement harcelé le Conseil d’État des […]
Pas d'image
Juridique

Le droit a la possession par acquisition d un terrain

Il arrive souvent qu’une personne ayant occupé un bien immobilier (terrain) souhaite reconnaître juridiquement cette possession théorique. En connaissant ou non la loi relative à l’appropriation d’un domaine, cet occupant est susceptible de demander auprès […]